1. Éditeur du site
Le site promodevhaiti.org est édité par :
Promotion pour le développement (PROMODEV)
Organisation à but non lucratif fondée le 5 juin 2000
Dûment enregistrée au Bureau du Travail du Ministère des Affaires Sociales (MAST) sous le No. STK-20782
Téléphone (bureau) : (509) 4877-0019
WhatsApp : (509) 3733-5953
Courriel : promodevhaiti@gmail.com / contact@promodev.ht
Site web : www.promodevhaiti.org
Responsable de la publication : Talot Bertrand, Secrétaire Général
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis
Site : https://wordpress.com
Le nom de domaine promodevhaiti.org est enregistré auprès de :
GoDaddy.com, LLC
2155 E GoDaddy Way, Tempe, AZ 85284, États-Unis
3. Objet du site
Le site promodevhaiti.org a pour vocation de présenter les activités de PROMODEV dans les domaines de l’agriculture, de l’environnement et du développement rural, ainsi que ses initiatives (ALLO AGRO, Haïti-Météo, Forum Agricole, Réseau ALLO AGRO) et de faciliter la communication avec ses membres, partenaires et le grand public.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, bulletins Haïti-Météo, mise en page) sont, sauf mention contraire, la propriété de PROMODEV ou de ses partenaires et sont protégés par les législations en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de PROMODEV, est interdite, sauf mention contraire explicite ou usage strictement personnel et non commercial.
Les logos et marques des partenaires, réseaux sociaux ou services tiers cités sur le site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5. Liens hypertextes
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6. Contenus soumis par les utilisateurs
Les avis communautaires (avis de décès, annonces) et les formulaires soumis via le site sont examinés et validés par l’administration de PROMODEV avant toute publication. PROMODEV se réserve le droit de refuser, modifier ou retirer tout contenu jugé inapproprié, inexact ou contraire à ses valeurs.
7. Limitation de responsabilité
PROMODEV s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. PROMODEV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Les bulletins Haïti-Météo sont diffusés à titre informatif et de sensibilisation ; ils ne remplacent pas les alertes officielles des autorités compétentes en matière de gestion des risques et des catastrophes.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit haïtien. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site relève de la compétence des tribunaux haïtiens, sauf disposition légale contraire.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
PROMODEV
Téléphone (bureau) : (509) 4877-0019
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Courriel : promodevhaiti@gmail.com / contact@promodev.ht